Prix

Les prix des articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises (France métropolitaine et Union Européenne) et hors taxes (Dom-Tom et Reste du monde).

Hors France métropolitaine et Union Européenne, la commande et la facture indiqueront le montant à régler toutes taxes déduites.

Frais de port

Envois en France métropolitaine.

- 5,40 € - 0,01 € à partir de 46 € d'achat (produits physiques uniquement, les produits numériques en téléchargement étant sans frias de port)

Envois hors France métropolitaine.

Quel que soit le montant, pour les particuliers (hors professionnels) :

- Europe (CEE uniquement) : 9 €

- Dom-Tom : 13 €

- Autres pays : 17 €

Des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigés. Les Editions Prosveta ne sont pas tenues responsables de ces frais supplémentaires éventuels qui restent à votre charge.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Les prix facturés sont ceux affichés au moment de l'enregistrement et validation de votre commande.

Commandes

Toute commande validée est confirmée par Prosveta dans la journée qui suit sa réception. Cette confirmation indiquera la disponibilité immédiate ou pas des articles commandés. A tout moment, vous pouvez commander par téléphone ou par courrier ; les coordonnées postales de votre distributeur se trouvent en page d'accueil de notre site. Les articles sont livrés à l'adresse indiquée lors de votre commande, par La Poste ou transporteur agréé.

Livraison

Les délais de livraison max. en France sont de 7 jours ouvrés après confirmation de votre commande par notre service clientèle. Dans le cas d'un produit indisponible, le délai de livraison de cet article vous sera précisé par mail. Vous pourrez alors si vous le souhaitez recevoir votre colis en plusieurs envois ou en un seul. Dans ce dernier cas, le délai de livraison sera celui indiqué dans le mail de confirmation précédent.

Qualité des articles

Les Éditions Prosveta S.A. s’engage à vous rembourser ou à échanger les produits défectueux (anomalies d’impression ou de reliure) ou non conformes à votre commande.
Pour cela, vous devez nous renvoyer l’ensemble des articles, dans leur emballage d'origine non descellé, et bien protégés pour le retour. Ainsi, la société Éditions Prosveta S.A. peut procéder à l'échange ou au remboursement.
La demande doit être effectuée dans les quinze jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. La société Éditions Prosveta S.A. se réserve le droit de refuser tout retour d'article(s) détérioré(s) du fait de l'absence d'emballage adapté.
Pour vos demandes de retour et réclamations, vous pouvez nous contacter à :
Éditions Prosveta – ZI du Capitou 1277 avenue Jean Lachenaud – 83600 Fréjus (France).
Vous pouvez également effectuer cette démarche par courrier électronique à notre service commercial

Remboursement des produits numériques

En cas de problème ou d’impossibilité de téléchargement de produits numériques (livres, conférences audio et vidéo, musique) achetés, la société Éditions Prosveta S.A. s’engage à procéder au remboursement sous 48 heures, jours ouvrés (du lundi au vendredi) hors jours fériés.

Droit de rétractation

Vous disposez d'un délai de sept jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Pour cela, vous devez nous renvoyer l’ensemble des articles concernés dans leur emballage d'origine non descellé. Les frais de retour sont à votre charge. Toute demande de retour effectuée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Pour vos demandes de retour, vous pouvez nous contacter à :
Éditions Prosveta – ZI du Capitou 1277 avenue Jean Lachenaud – 83600 Fréjus (France).
Vous pouvez également effectuer cette démarche par courrier électronique à notre service commercial.
La société Éditions Prosveta S.A. se réserve le droit de refuser tout retour d'article(s) détérioré(s) du fait de l'absence d'emballage adapté.
En application de l'article L. 121-20-2 du Code de la consommation, le droit de rétractation n'est pas applicable et ne peut être exercé pour la fourniture d'enregistrements audio ou vidéo lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur. Toute commande annulée en application du droit de rétractation sera intégralement remboursée, à l’exception des frais de livraison et de retour qui restent à la charge du client.

Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue par chèque, par Paypal ou par carte bancaire 3D Secure : Carte nationale (CB), Visa, Master Card, etc.

L’encaissement du chèque n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.

Sécurisation

La navigation et les paiements sont cryptés et authentifiés par le certificat Alpha SSL avec une force de racine de 2048 bits et une puissance de cryptage de 256 bits.

Prosveta s'engage à ne pas diffuser les informations bancaires que vous nous communiquez.

Propriété intellectuelle

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Responsabilité

Prosveta ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation ou grève des moyens de transport et/ou communications.

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Droit applicable

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

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